Vous êtes ici : Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Informations sur le site

- Le présent site est la propriété de la société Institutions et Développements
86 Rue du Caducée - 34090 Montpellier. Tél. (33) 7 88 20 36 50
Siret : 408 651 909 00041 / N° TVA : FR93408651909
Directeur de la publication : Fabien Pousse

Contact email :

 

- L'hébergement du site est assuré par PHPNET France - Nuxit, 97-97bis rue Général Mangin - 38100 Grenoble Tél. : 04 86 57 60 00

 

 

Copyright

L'ensemble du Site et de son contenu est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

 

Respect de la vie privée

Le visiteur est susceptible de fournir des données à caractère personnel de façon facultative et volontaire. Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, ainsi que les directives sur la RGPD de Mai 2018 vous disposez d'un droit d'accès, de suppression ou de rectification des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, merci de bien vouloir nous adresser un courrier ou un courriel, en précisant en objet "RGPD".

Politique RGPD

 

 

Politique de gestion des cookies

Lorsque vous naviguez sur ce site, des informations sont susceptibles d’être enregistrées grâce à des « cookies ». Les cookies de ce site servent uniquement à analyser votre navigation sur le site et mesurer son audience.

 

 

Liens hypertextes

Ce site propose à ses utilisateurs des liens vers d'autres sites Internet. Le propriétaire du site n'est pas responsable du contenu de ces derniers ni de leurs pratiques en matière de respect de la vie privée. Le propriétaire décline également toute responsabilité concernant le contenu ou les pratiques des sites qui pointeraient vers ce site via des liens hypertexte.